Réseaux

Réseaux européens

Réseau Odysseus. Le réseau académique Odysseus est un réseau d'experts en droit de l'immigration et de l'asile en Europe. Il a été fondé en 1999 par Philippe de Bruycker, professeur à l'Institut d'études européennes de l'Université Libre de Bruxelles (ULB), avec le soutien financier de la Commission européenne. Le réseau rassemble des experts juridiques de tous les États membres de l'UE, y compris les États associés à Schengen (Norvège, Suisse, Islande), ainsi que la Turquie. Son équipe de coordination est basée à Bruxelles. Le professeur Labayle et Clémentine Mazille sont en contact avec le réseau et le professeur de Bruycker est professeur invité dans le Master EEI.

Réseau "Droit administratif transnational" (Network on Transnational Administrative Law), basé à l’Université Pompeu Fabra de Barcelona, encourage depuis un certain nombre d'années les activités académiques qui étudient les questions juridiques découlant de ce que l'on appelle les "situations administratives transnationales", c'est-à-dire les situations administratives dans lesquelles deux ou plusieurs systèmes juridiques interagissent entre eux. Clémentine Mazille et François-Vivien Guiot participent aux travaux menés dans ce cadre.

Réseau "Futur du droit administratif"

Le Réseau « Futur du droit administratif/Future of administrative law » est un réseau international bilingue (français/anglais) de recherche en droit administratif. Le Réseau a été créé en 2018, dans le prolongement du colloque de clôture des travaux de la Chaire Mutations de l’Action publique et du Droit Public dirigée par le professeur Jean-Bernard Auby à Sciences Po Paris (lui-même intervenant dans le Master EEI) .

L’objectif du Réseau est de promouvoir une réflexion sur les grands enjeux du monde contemporain à partir d’une perspective de droit administratif, ainsi que sur les évolutions du droit administratif liées à ces grands enjeux contemporains. Clémentine Mazille et François-Vivien Guiot participent aux travaux menés dans ce cadre

Réseau Trans/frontières et Dialogue des disciplines, réseau académique de formation et de professionnalisation d’étudiants de haut niveau de qualification sur les questions frontalières. Les étudiants de Master 2 Coopération transfrontalière et interterritoriale participent chaque année aux Masters Class organisées par le réseau. Géraldine Bachoué et Maiténa Poelemans sont les contacts avec ce réseau.

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Réseaux transfrontaliers

RetrIA, Réseau transfrontalier sur l’Intelligence artificielle a vu le jour en 2021 grâce aux financements de la Communauté d’Agglomération Pays basque. Il réunit, en plus de plusieurs membres du CDRE, des chercheurs des Universités de Pamplona (UPNA), du Pays Basque (UPV/EHU), de Logroño, de l’Université San Jorge de Zaragoza. Il a été co-fondé par Maiténa Poelemans et plusieurs membres du CDRE en font partie (Céline Teyssier, Elena Ostrovskaya, Thomas Durand). Un ouvrage a été publié dans ce cadre (« Études sur les effets de l'application de l'Intelligence Artificielle dans le système juridique », Bosch, 2024, https://univ-pau.hal.science/hal-05356984v1 )

ETIC sur l’immigration illégale et la traite des êtres humains, créé en partenariat avec l’Université du Pays basque (UPV/EHU), l’Université Publique de Navarre (UPNA) et l’Université de Saragosse (Unizar). Outre plusieurs journées d’études consacrées au sujet du réseau, 2 ouvrages ont été publiés

•                     Estudios sobre la lucha contra la trata de seres humanos, Aranzadi, 2013

•                   El fenómeno de la prostitución. Cooperación franco-española en la lucha contra la trata de seres humanos, Aranzadi 2015

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Réseaux nationaux

Réseau scientifique, CELT, dont Fabrice Riem, Directeur Adjoint du CDRE est le coordinateur. Le projet initial visait la sécurité alimentaire à partir de l’agriculture et de l’alimentation. Il a été doublement élargi :

•                                  depuis l’agriculture vers les ressources naturelles

•                                      depuis l’alimentation vers les besoins fondamentaux

Le projet du CELT vise à concevoir une loi qui se distingue de la loi d’ajustement de l’offre et de la demande. Il a pour ambition de réfléchir à une manière d’établir une loi d’ajustement des ressources et des besoins.

Ses partenariats : l’Institut Michel Serres ; Un + Bio

Réseau de Recherche Régional Europe, Droit et Action Publique (EDAP), avec le CED (Sciences Po Bordeaux), le CRDEI (Université de Bordeaux), le CEJEP (La Rochelle Université), le CECOJI (Université de Poitiers) et l’OMIJ (Université de Limoges). Obtention du label européen Centre d’excellence Jean Monnet d’Aquitaine en août 2022. Y participent Géraldine Bachoué-Pedrouzo, Clémentine Mazille, François-Vivien Guiot, Sylvie Peyrou-Bartoll et Sophie Alma-Delettre)

Groupe de réflexion sur le droit de la coopération transfrontalière, avec l’UMR DICE Aix-Marseille/Pau/Toulon et l’Université Polytechnique Hauts-de-France (ISH), regroupant des enseignants-chercheurs appartenant à diverses Universités françaises et européennes. Son siège administratif est localisé au CDRE. En voie de constitution, il a établi un programme pluriannuel d’activités scientifiques, dont le premier thème sera la personne transfrontalière. Géraldine Bachoué Pedrouzo en est la co-fondatrice.

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Les participations individuelles à des contrats de recherche européens 

•        EUROPOL-EPE (Europol Platform for Experts, plus spécifiquement Europol Data Protection Experts) (Sylvie Peyrou-Bartoll)

•         IELEPI+ (Instituto Eurolatinoamericano de Estudios Para la Integración) dont contribution à l’ouvrage “Hacia la creación de un nuevo orden internacional pospandemia: el rol de los distintos procesos de integración en Europa y en América Latina", dirigée par le Prof. Dr. Carlos F. Molina del Pozo, ediciones CEF (Maiténa Poelemans)

•          Laboratoire de recherche en droit, EA 7480, de l’Université de Brest (Coopération Michèle Mestrot)

•        PANELFIT (Participatory Approaches to a New Ethical and Legal Framework for ICT) - H2020 EU Project- Laboratoires : G.I. Cátedra de Derecho y Genoma Humano - Chaire de droit et du génome humain. Le projet vise à faciliter le processus d'adaptation au nouveau règlement de l'UE sur la protection des données, la commercialisation des données et les questions de sécurité/cybersécurité en produisant un ensemble de résultats comprenant un document de lignes directrices en accès libre. Rédaction du rapport français (Maiténa Poelemans).

•         ProLaw- Le système juridictionnel luxembourgeois face à la pandémie du covid-19. Contribution à l’analyse du contrôle juridictionnel et de l’accès à la justice en temps de crise sanitaire, porteur de projet : Pr Stefan Braum, Université de Luxembourg. Rapport sur la France (Géraldine Bachoué-Maiténa Poelemans)

•          Projet du Ministère I+D (ESP) portant sur “La tutelle pénale des personnes vulnérables : analyse des réalités criminologiques et propositions de “lege data y de lege ferenda” “La tutela penal de las personas vulnerables: análisis de realidades criminológicas y propuestas sustantivas de “lege data y de lege ferenda” (REF: PID2020-116407RB-I00), porteur de projet : Ana Perez Machio, UPV (Maiténa Poelemans)
•         Projet I+D “Discrimination des personnes handicapées dans l’exercice de la capacité juridique dans les situations internationales e interregionales” ; “Discriminación a las personas con discapacidad en el ejercicio de la capacidad jurídica en las situaciones internacionales e interregionales (Código: PID2021-127361NB-I00).
• Ayudas a «PROYECTOS DE GENERACIÓN DE CONOCIMIENTO» en el marco del Programa Estatal para Impulsar la Investigación Científico-Técnica y su Transferencia, del Plan Estatal de Investigación Científica, Técnica y de Innovación 2021-2023. IP: Natividad Goñi Urriza, UPNA (Michèle Mestrot et Maiténa Poelemans)

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Des relations transfrontalières privilégiées

L'étude de la frontière et du droit de la coopération transfrontalière constitue un axe de recherche prioritaire du CDRE. Localisé à proximité de la frontière entre la France et l’Espagne, le CDRE est un point de rencontre privilégié avec les universités espagnoles de Navarre et du Pays basque Sud. D’où la création et l'animation de plusieurs réseaux thématiques de recherche avec ces universités et la conduite de nombreux projets scientifiques communs.

A titre d’exemples :

•    Le programme « l’Europe et ses frontières », financé dans le cadre des Fonds communs Aquitaine-Euskadi, réunit depuis trois ans enseignants chercheurs, doctorants et étudiants de Master 2 sur des thématiques liées à la frontière, tant à Bayonne qu'à San Sebastian, en collaboration avec J.I Ugartemendia (Chaire Jean Monnet), UPV/EHU

•    Plusieurs membres du CDRE ont intégré le Comité de rédaction de la Revista Vasca de Administración Publica (RVAP) (Géraldine Bachoué Pedrouzo ; Maiténa Poelemans)

•    Le CDRE accueille régulièrement des enseignants et chercheurs de l’UPV, UPNA, Université de Logroño et d’autres universités espagnoles

•    Un programme de co-tutelle des thèses existe depuis 2013 avec les universités frontalières