Maitena Poelemans De LaraIngénieur(e) de recherche

Parcours

Maiténa Poelemans a soutenu sa thèse de doctorat en Droit public/droit européen à l’Université de Pau et des pays de l'Adour  sur la thématique de "La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Vers un système répressif de l'Union européenne", (Mention Très Honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité), publiée aux éditions Bruylant.

Elle est actuellement Ingénieure de recherches au  Centre de Documentation et de recherche en Droit Européen (CDRE) de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (Collège EEI - Bayonne). 

Ses travaux de recherche portent sur le droit pénal européen en général et la traite des êtres humains, les garanties procédurales et la coopération policière et judiciaire en particulier ainsi que sur la coopération transfrontalière. 

Elle participe à différents réseaux de recherche qui lui permettent de mener ses travaux en collaboration avec des chercheurs d’autres universités, le plus souvent espagnoles  (spécialement de Pamplona – UPNA et du Pays Basque – UPV/EHU), mais aussi Université Libre de Bruxelles, Université de Bordeaux.

Responsabilités

·      2009-2013, membre du Conseil de Faculté (UFR Pluridisciplinaire Bayonne-Anglet-Biarritz)

·       2009-2013 Expert près le CCRRDT Conseil régional d’Aquitaine pour la

thématique des SHS (thématique Europe)

·      2013-2016 : membre du COREJE de l’Université de Pau et des pays de l’Adour

·      2017 – 2022 : membre du Conseil du Collège EEI, UPPA

·      2018/2019 : Responsabilité du Parcours Coopération transfrontalière et Interterritoriale, du M2 Etudes européennes et Internationales

·      2019 - … : Membre du Comité de rédaction de la Revista Vasca de Administración Publica de l’Institut Basque de l’Administration Publique (IVAP)

·      2022-... : Membre de comités d’experts HCERES 

·      2022 - … : Référente administrative du CDRE dans le Réseau « Europe Droit et Action Publique », et Centre d’Excellence Jean Monnet, Réseau EDAP

·      2023-… : Membre de l’équipe de coordination de l’Institut de Coopération Transfrontalière (ICT), UPPA, UPNA et UPV/EHU, (Projet POCTEFA 2023/2026)

Compétences

Pédagogie :

  •  2015-2021 : Travaux dirigés en Droit pénal, L2 Droit
  • 2016-2020 : Cours sur La lutte contre la traite des mineurs, Master 2 Droit international et européen des Mineurs
  • Depuis 2015 : Cours sur La coopération policière et judiciaire à la frontière franco-espagnole, Master 2 Coopération transfrontalière et Interterritoriale

Participation aux activités de l'UPPA:

  • Co référence Communication du CDRE auprès de la Direction de la Communication de l'UPPA

Appartenance à des réseaux :

  • Membre fondateur du réseau ETIC (Groupe d’études transfrontalières sur le trafic illégal et l’immigration clandestine)
  • Membre fondateur du réseau ESECO (Groupe d’études transfrontalières sur l’arbitrage et la médiation)
  • Membre du groupe de recherche Droits fondamentaux et l’Union européenne de l’Université du pays basque (UPV/EHU)
  • Membre fondateur du réseau transfrontalier sur l’Intelligence artificielle (RetrIA)
  • Membre du réseau IELEPI (Instituto Eurolatinoamericano de Estudios para la integracion)

 

Thèmes de recherche

  • La lutte contre la traite des êtres humains en France et dans l’Union européenne
  • La dimension pénale de l’immigration irrégulière
  • Les garanties procédurales dans l’ELSJ
  • Les preuves électroniques en matière pénale
  • L’intelligence artificielle
  • La coopération policière et judiciaire dans l’UE
  • L’espace Schengen
  • Intelligence artificielle dans la sécurité intérieure 
  • Biométrie et bases de données 

Projets

Co-coordinatrice du projet d'Euro-Institut Pyrene, institut universitaire de coopération transfrontalière (POCTEFA 2021-2027 FEDER EFA054/01-ICT)

Publications

Autres publications

Rapports non publiés : 
• 1996 : « Le contrôle juridictionnel des mesures d'éloignement dans l'Union
européenne », Étude collective du CDRE sous la direction de H. LABAYLE, pour le
compte du Ministère de l'intérieur, Direction de la Réglementation et des Libertés
publiques, Bureau de droit comparé et du droit international, deux tomes ronéotés (en
tant qu’auteur principal, rédaction des rapports sur la Suisse et sur l'application de la
CEDH aux mesures d'éloignement).
• 2007 : « Évaluation de la transposition de la décision-cadre sur la traite des êtres
humains en France », étude menée par A. WEYEMBERGH dans le cadre du réseau
Eclan, financé par le programme Agis (Commission européenne)
• 2008 : « Les nouvelles régulations publiques aux frontières intérieures de l'Union »,
collaboration du CDRE et du CREG de l'UPPA, contrat commandé par le Conseil des
élus du Pays Basque, rapport sur La coopération policière à la frontière franco-
espagnole (non publié)
• 2011 : « L’étude du futur cadre institutionnel et juridique de la coopération
internationale en matière criminelle dans l’UE », dirigée par l’IRCP de l’Université de
Gand et financée par la Commission européenne, Rapport sur la France sous la dir. de
H. LABAYLE et en collaboration avec K-L YATIME)
• 2011 : « Preparatory study for an impact assessment on a new legislative instrument
replacing the Council Framework Decision 2004/757/JHA on illicit drug trafficking »,
rapport France (en collaboration), mené par le réseau Eclan et financé par la
Commission européenne
• 2020 : « Rapport sur l’application du Règlement RGPD en France », programme
PANELFIT (EU H2020)
Revues
• 1997 : « La création de l’instance française de coordination de la lutte anti-fraude aux
fonds communautaires », Revue AGON, juin 1997, n°5, p. 17
• 2005 : « L’exécution des décisions de sanctions pécuniaires : un pas vers la
reconnaissance mutuelle », Revue Europe, juillet 2005
• 2006 : Notices bibliographiques au Journal de Droit International
• 2011 : « Les anciens PECO dans l’Union européenne », Revue Est-Europa n°2-2011,
p. 179
• 2014 : « Forces et limites de la coopération franco-espagnole : le cas de la lutte contre
la traite des êtres humains », Cahiers de la sécurité intérieure et de la justice, INHESJ
et La documentation française, n°29, 3ème trimestre 2014, p. 60
Chapitres d’ouvrages
• 2000 : « La régularisation des immigrés clandestins dans l’Union européenne »,
rapport sur la France pour le réseau Odysseus (en collaboration avec S.de SEZE),
Bruylant 2000
• 2007 : «Rapport sur « la transposition en France de la directive 2003/86 relative au
regroupement familial », in STRIK, M.H.A., GROENENDIJK, C.A., FERNHOUT,
R., DAM, D.P.L.M. VAN & OERS, R. VAN (2007), The Family Reunification
Directive in EU Member states. The first year of implementation, Nijmegen: Wolf
Legal Publishers (VI, 92 p.)
• 2007 : « L’extradition » in J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, F. SUDRE et alii (dir.),
Dictionnaire des droits de l'Homme, P.U.F.
• 2008 : « Information, coopération, collaboration : lorsque la dénonciation vient en
renfort des objectifs de l’Union européenne », in Mélanges G. Vandersanden,
Bruylant 2008, p. 653
• 2009 : « L'Europe de la sécurité et de la justice » (en collaboration avec
Y.PASCOUAU) in Manuel Questions européenne", P.U.F., Paris, 2009
• 2009 : « Bilan et perspectives du principe de reconnaissance mutuelle en matière
pénale en France », in The future of mutual recognition in criminal matters in the
European Union/L’avenir de la reconnaissance mutuelle en matière pénale dans
l’Union européenne , sous la dir. de L. SURANO, A. WEYEMBERGH et G.
VERNIMEN, Éditions de l’Université de Bruxelles, 2009 (dans le cadre d’une étude
financée par la Commission européenne et dirigée par l’IEE de l’Université Libre de
Bruxelles)
• 2011 : « El derecho de los extranjeros en Francia en el marco del movimiento de
penalizacion de los derechos », in JF LOPEZ AGUILAR y J. RODRIGUEZ-
DRINCOURT (dir.), Perspectivas y fronteras de los derechos de los extranjeros,
Editorial Civitas, Aranzadi, 2011, p. 281
• 2012 : « La réponse de l’Union européenne à la traite des êtres humains », avec J.
Petin, in Prostitution nigériane, sous la dir. de B. LEGENDRE-LAVAUD, éd.
Karthala, Paris, 2013, p. 123
• 2013: « Vers une nouvelle incrimination de la traite des êtres humains en droit
français », in Trata de los seres humanos e inmigracion ilegal, sous la dir. de I.
RIANO, M. RICHARD et M. POELEMANS, Aranzadi, 2013, p.295
• 2013 : « La libertad de circulación de los extranjeros extracomunitarios en el espacio
Schengen », in El espacio de libertad, seguridad y justicia ; Schengen y protección de
datos sous la dir. de AR GONZALEZ, J GOIZUETA VERTIZ y I PARIENTE,
Aranzadi, 2013, p.23
• 2016 : « La respuesta de la UE a la crisis de los refugiados. Crónica de un fracaso»,
2ndo Encuentro universidad-Poder judicial: « Tiempo de reformas : perspectiva
académica y realidad judicial », A.PÉREZ MACHIO y J GOIZUETA VÉRTIZ
(dirs.), Servicio editorial de la Universidad del País vasco, 2017, p. 309
• 2017 : « La séparation d’États oui, mais dans l’Union européenne ! », in Les visages
de l’État, Liber amicorum Yves Lejeune, Bruylant 2017, p. 647
• 2018 : « Las nuevas interacciones entre el derecho de la UE sobre las garantías
procesales y los derechos del CEDH: el ejemplo de la Directiva 2016/343 sobre la
presunción de inocencia”, in El Espacio de Libertad, Seguridad y Justicia y el
Derecho del Convenio Europeo de Derechos Humanos, JI UGARTEMENDIA
ECEIZABARRENA y H. LABAYLE (dir.), European Inklings, Onati 2018, p. 143
• 2020 : « Para una mayor coordinación de la gestión de las fronteras interiores de la
UE », in Hacia la creación de un nuevo orden internacional pospandemia: el rol de
los distintos procesos de integración en Europa y en América Latina, C. F. MOLINA
DEL POZO (dir.), CEF editorial
• 2021 : « Estado de derecho y orden de detención europea : el dialogo entre jueces
continua », in ¿Está en peligro el Estado de Derecho en la Unión Europea?, JI
UGARTEMENDIA ECEIZABARRENA ; A. SAIZ ARNAIZ (dir.), European
Inklings, Onati, 2021, p. 195
• 2021 : « L’impact du principe de confiance mutuelle sur le juge national d’exécution
d’un mandat d’arrêt européen », in La confiance mutuelle dans l’Union européenne :
de l’objectif politique au principe juridique, F. RIEM et M. POELEMANS (dir.),
Mare et Martin, Paris, 2022
• 2023 : « Évaluation des mesures juridiques de gestion de la pandémie de COVID-19
en France » (avec G BACHOUE), in Experimental Law (dir. S. BRAUM), University
of Luxembourg, ed. Nomos, 2023
• 2023 : « La lucha contra el tráfico de personas y la trata de seres humanos en el ámbito
de la UE : ¿nueva tentativa de descriminalizar la inmigración ? » la tutela penal de
personas vulnerables (Directores : Ana I. Pérez Machío y Norberto J. de la Mata) (à
paraître)
• 2023 : La imagen cerebral como técnica de prueba en el procedimiento penal en
Francia (dir. I. de Miguel, E. Payan y A Monasterio), (à paraître)
• 2024 : « El necesario refuerzo de la cooperación policial entre la UE y América
Latina », in V. SALDAÑA ORTEGA ; C. MOLINA DEL POZO y J.M. LOPEZ
ORTEGA (dir.), Las relaciones entre la Union europea y la CELAC, Tirant lo blanch,
p. 373
• 2024 : « Interpretación conforme en el marco de la cooperación judicial en materia
penal », Ius Constitutionale Commune e interpretación conforme, JI
UGARTEMENDIA ECEIZABARRENA European Inklings, Onati, hal-04502213
• 2025 : La videovigilancia aumentada: cuando los Juegos Olimpicos y Paralimpicos
2024 permitieron a Francia experimentar", in Biometri, derecho administrativo y
datos, Martin Maria Razquin Lizarraga y José Francisco Alenza Garcia (Dirs.), 2025,
ARANZADI LA LEY
• 2025 : " Les innovations transfrontalières de la révision du code frontières Schengen ",
in Bechmarking des pratiques transfrontalières, sous la dir. de G BACHOUE-
PEDROUZO, PEDONE ( à paraitre)
Ouvrage ou direction d’ouvrages
• 2005 : La sanction dans l'ordre juridique communautaire, Bruylant et LGDJ
• 2005, 2013 et 2017: Code de droit pénal de l'Union européenne (collaboratrice),
Bruylant
• 2013 : Trata de los seres humanos e inmigración ilegal, I. RIANO, M. RICHARD et
M. POELEMANS (dir.), Thomson Reuters- Aranzadi
• 2015: Livre blanc sur le phénomène de la prostitution : la coopération franco-
espagnole dans la lutte contre la traite des êtres humains , I. RIANO, M. RICHARD,
M-R GUTIERREZ et M. POELEMANS (dir.), Thomson Reuters- Aranzadi
• 2022 : La confiance mutuelle dans l’Union européenne : de l’objectif politique au
principe juridique, F. RIEM ; M. POELEMANS (dir.), Mare et Martin, Paris
• 2025 : Etudes sur les effets de l’application de l’intelligence artificielle dans le
système juridique », M. RICHARD GONZALEZ ; M. POELEMANS (dir.), Bosch,
Barcelona

Thèse

La sanction dans l'ordre juridique communautaire : contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne